1123569 résultats trouvés
- Question écrite n° 73297 de M. Correze Roger
- Date de dépôt : 26/08/1985
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Instituts universitaires de technologie: Centre - Creation
- Question écrite n° 73298 de M. Correze Roger
- Date de dépôt : 26/08/1985
- Prestations familiales - Conditions d'attribution - Epouses d'appeles effectuant leur service national a l'etranger au titre de la cooperation
- Question écrite n° 73299 de M. Miossec Charles
- Date de dépôt : 26/08/1985
- Postes et telecommunications - Timbres - Commission des programmes philateliques; choix des sujets
- Question écrite n° 7329 de M. Godfrain Jacques
- Date de dépôt : 28/12/1981
- Professions et activites sociales - Assistantes maternelles - Licenciement; indemnisation
- Question écrite n° 732 de M. Zarka Pierre
- Date de dépôt : 27/07/1981
- Taxe sur la valeur ajoutee - Deductions - Auto-ecoles; vehicules
- Question au Gouvernement n° 732 de M. Couqueberg Lucien
- Date de dépôt : 10/11/1983
- Materiels electriques et electroniques - Entreprises - Entreprise Alsthom-Atlantique; secteur de la production MBF de moteurs electriques a Nancy; absence de consultation du comite d'etablissement
- Question orale sans débat n° 732 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 30/11/1984
- Commerce et artisanat - Grandes surfaces - Implantation; agrandissement; changement d'affectation commerciale; reglementation
- Question écrite n° 73300 de M. Miossec Charles
- Date de dépôt : 26/08/1985
- Viandes - Bovins - Commerce exterieur; importations; statistiques
- Question écrite n° 73301 de M. Miossec Charles
- Date de dépôt : 26/08/1985
- Enseignement - Programmes - Instruction civique; droits de l'homme
- Question écrite n° 73302 de M. Miossec Charles
- Date de dépôt : 26/08/1985
- Viandes - Bovins - Organisation de la production et de la commercialisation; quartiers avant
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