1123258 résultats trouvés
- Question écrite n° 73821 de M. Zeller Adrien
- Date de dépôt : 09/09/1985
- Logement - Amelioration de l'habitat: Bas-Rhin - Primes a l'amelioration de l'habitat; dotation du departement; montant
- Question écrite n° 73822 de M. Gaudin Jean-Claude
- Date de dépôt : 09/09/1985
- Securite sociale - Equilibre financier - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 73823 de M. Gaudin Jean-Claude
- Date de dépôt : 09/09/1985
- Constructions navales - Entreprises: Bouche-du-Rhone - Marseille; entreprise Sud Marine Entreprises; emploi et activite
- Question écrite n° 73824 de M. Gaudin Jean-Claude
- Date de dépôt : 09/09/1985
- Tourisme et loisirs - Agences de voyages - Guides interpretes; reglementation; application
- Question écrite n° 73825 de M. Gaudin Jean-Claude
- Date de dépôt : 09/09/1985
- Affaires culturelles - Etablissements d'animation culturelle - Centres socio-culturels; fonctionnement; moyens financiers
- Question écrite n° 73826 de M. Gaudin Jean-Claude
- Date de dépôt : 09/09/1985
- Nomades et vagabonds - Stationnement - Reglementation
- Question écrite n° 73827 de M. Gaudin Jean-Claude
- Date de dépôt : 09/09/1985
- Politique exterieure - Maroc - Enseignants franais; remunerations
- Question écrite n° 73828 de M. Gaudin Jean-Claude
- Date de dépôt : 09/09/1985
- Administration et regimes penitentiaires - Etablissements: Bouches-du-Rhone - Marseille; prison des Baumettes; fonctionnement; effectifs de personnel
- Question écrite n° 73829 de M. Gaudin Jean-Claude
- Date de dépôt : 09/09/1985
- Electricite et gaz - GDF - Situation financiere; bilan et perspectives
- Question écrite n° 7382 de Mme Fraysse Jacqueline
- Date de dépôt : 28/12/1981
- SNCF - Tarifs voyageurs - Tarif reduit; carte vermeil; conditions d'attribution; personnes agees
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