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Question écrite n° 78626 de M. Asensi François
Date de dépôt : 06/01/1986
Education physique et sportive - Personnel - Professeurs; affectation geographique; mutations
Question écrite n° 78627 de M. Asensi François
Date de dépôt : 06/01/1986
Automobiles et cycles - Entreprises: Doubs - Sochaux; entreprise Peugeot; ateliers de fabrication de machines-outils; emploi et activite
Question écrite n° 78628 de M. Chomat Paul
Date de dépôt : 06/01/1986
Education physique et sportive - Personnel - Certificat d'aptitude au professorat d'education physique et sportive; programme; halterophilie; suppression; consequences
Question écrite n° 78629 de M. Chomat Paul
Date de dépôt : 06/01/1986
Education physique et sportive - Personnel - Certificat d'aptitude au professorat d'education physique et sportive; programme; halterophilie; suppression; consequences
Question écrite n° 7862 de M. Masson Jean-Louis
Date de dépôt : 11/01/1982
Personnes agees - Etablissements d'accueil - Tarifs; prix de journee; non perception des frais de sejour pendant les vacances des pensionnaires; circulaire no24 du 20mars 1978; application
Question écrite n° 78630 de M. Ducolone Guy
Date de dépôt : 06/01/1986
Automobiles et cycles - Entreprises: Hauts-de-Seine - Issy-les-Moulineaux; entreprise Societe pour l'equipement des vehicules Marchal; chomage technique; conflit du travail; intervention d'une milice privee
Question écrite n° 78631 de M. Dutard Lucien
Date de dépôt : 06/01/1986
Fruits et legumes - Maladies et parasites: Aquitaine - Poires passe-crassane; feu bacterien; lutte et prevention
Question écrite n° 78632 de Mme Goeuriot Colette
Date de dépôt : 06/01/1986
Consommation - Associations et mouvements - Moyens financiers; aides de l'Etat; repartition
Question écrite n° 78633 de Mme Goeuriot Colette
Date de dépôt : 06/01/1986
Police - Fonctionnement: Moselle - Services d'accueil des etrangers; regroupement; consequences
Question écrite n° 78634 de M. Hage Georges
Date de dépôt : 06/01/1986
Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Centres hospitaliers: Nord - Somain; centre hospitalier; fonctionnement; moyens financiers; decret no 83-744 du 11 aout 1983, art. 58; application; consequences