1139946 résultats trouvés
- Question écrite n° 18126 de M. Zeller Adrien
- Date de dépôt : 26/07/1982
- Tabacs et allumettes - Tabagisme - Jeunes; lutte et prevention
- Question écrite n° 18127 de M. Zeller Adrien
- Date de dépôt : 26/07/1982
- Impot sur les grandes fortunes - Champ d'application - Terrains agricoles constructibles
- Question écrite n° 18128 de M. Zeller Adrien
- Date de dépôt : 26/07/1982
- Enseignement prescolaire et elementaire - Fonctionnement - Instituteurs absents; remplacement
- Question écrite n° 18129 de M. Zeller Adrien
- Date de dépôt : 26/07/1982
- Collectivites locales - Elus locaux - Enseigants; autorisations d'absence
- Question écrite n° 18130 de M. d'Aubert François
- Date de dépôt : 26/07/1982
- Radiodiffusion et television - Programmes - Television; TF1; emission: ecrits et discours de Francois Mitterrand
- Question écrite n° 18131 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 26/07/1982
- Agriculture - Aides et prets - Dotation d'installation des jeunes agricultures; montant
- Question écrite n° 18132 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 26/07/1982
- Calamites et catastrophes - Secheresse - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 18133 de M. Debré Michel
- Date de dépôt : 26/07/1982
- Radiodiffusion et television - Programmes - Departements d'outre-mer; statut; declarations des elus et de la population
- Question écrite n° 18134 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 26/07/1982
- Politique exterieure - Angola - Attitude de la France
- Question écrite n° 18135 de M. Zeller Adrien
- Date de dépôt : 26/07/1982
- Impot sur le revenu - Benefices industriels et commerciaux - Automobiles de societe; evaluation
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