1144685 résultats trouvés
- Question écrite n° 34940 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Fruits et legumes - Brugnons et peches: Pyrenees-Orientales - Conditionnement; reglementation
- Question écrite n° 34941 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Armes et munitions - Entreprises: Pyrenees-Orientales - Banyuls-sur-Mer; Port-Vendres; entreprise Paulilles; emploi et activite
- Question écrite n° 34942 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Amenagement du territoire - Politique de l'amenagement du territoire - Bilan et perspectives; decentralisation
- Question écrite n° 34943 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Radiodiffusion et television - Reception des emissions - Televiseurs; statistiques
- Question écrite n° 34944 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Impots et taxes - Taxes parafiscales - Redevance sur les appareils de television; exoneration; statistiques
- Question écrite n° 34945 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Impots et taxes - Taxes parafiscales - Redevance sur les appareils de television; statistiques
- Question écrite n° 34946 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Radiodiffusion et television - Reception des emissions - Televiseurs; statistiques
- Question écrite n° 34947 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Personnel - Remunerations
- Question écrite n° 34948 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Fruits et legumes - Emploi et activite - Maraichers; organisation de la production; soutien du marche; aides et prets; concurrence etrangere
- Question écrite n° 34949 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Bois et forets - Incendies - Lutte et prevention; zones de montagne et de piemont
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats