1143816 résultats trouvés
- Question écrite n° 78741 de M. Madrelle Bernard
- Date de dépôt : 13/01/1986
- Armee - Armee de terre - Chasseurs a pied; chasseurs alpins; uniforme
- Question écrite n° 78742 de M. Hory Jean-François
- Date de dépôt : 13/01/1986
- Departements et territoires d'outre-mer - Mayotte - Aides et prets; aides de l'Etat emanant du ministere des affaires sociales et de la solidarite nationale et des etablissements publics places sous sa tutelle; statistiques depuis 1980
- Question écrite n° 78743 de M. Marchand Philippe
- Date de dépôt : 13/01/1986
- Enseignement secondaire - Personnel - Adjoints d'enseignement documentalistes bibliothecaires; statut
- Question écrite n° 78744 de M. Marchand Philippe
- Date de dépôt : 13/01/1986
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Personnel - Secretaires generaux des etablissements publics a caractere scientifique, culturel et professionnel; statut
- Question écrite n° 78745 de M. Marchand Philippe
- Date de dépôt : 13/01/1986
- Education surveillee - Politique de l'education surveillee: Charente-Maritime - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 78746 de M. Mathus Maurice
- Date de dépôt : 13/01/1986
- Enfants - Garde des enfants - Foyers departementaux de l'enfance; personnel; remunerations; prime de sujetion speciale
- Question écrite n° 78747 de Mme Osselin Jacqueline
- Date de dépôt : 13/01/1986
- Assurance vieillesse: generalites - Majorations des pensions - Majoration pour enfants; conditions d'attribution; egalite des sexes
- Question écrite n° 78748 de M. Senes Gilbert
- Date de dépôt : 13/01/1986
- Professions et activites medicales - Medecine scolaire - Secretaires vacataires de sante scolaire; statut; titularisation
- Question écrite n° 78749 de M. Sueur Jean-Pierre
- Date de dépôt : 13/01/1986
- Logement - Allocations de logement - Allocation de logement a caractere social; calcul; reforme; consequences; personnes seules et sans enfant
- Question écrite n° 7874 de M. Benoist Daniel
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Handicapes - Etablissements - Centres de deficients auditifs; vacances scolaires; duree
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