1144685 résultats trouvés
- Question écrite n° 78022 de M. Perrut Francisque
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Enseignement - Rythmes et vacances scolaires - Vacances de fin d'annee; date de rentree fixee un vendredi; consequences
- Question écrite n° 78023 de M. Millon Charles
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Verre - Emploi et activite - Fuel lourd; taxation; augmentation; consequences; industrie du verre
- Question écrite n° 78024 de M. Millon Charles
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Chomage: indemnisation - Preretraites - Allocations; montant
- Question écrite n° 78025 de M. Alphandery Edmond
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Securite sociale - Conventions avec les praticiens - Avenants tarifaires; bilan et perspectives
- Question écrite n° 78026 de M. Mazoin Roland
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Professions et activites medicales - Medecins - Deontologie professionnelle; secret medical; code penal, art. 378; application
- Question écrite n° 78027 de M. Charpentier Gilles
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Chomage: indemnisation - Preretraites - Defaillance de l'entreprise ayant mis une partie de son personnel en preretraite; consequences
- Question écrite n° 78028 de M. Clément Pascal
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Handicapes - Allocations et ressources - Allocation aux adultes handicapes; conditions d'attribution
- Question écrite n° 78029 de M. Clément Pascal
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Enseignement prescolaire et elementaire - Fonctionnement - Ateliers informatiques; mise en place; constructions scolaires
- Question écrite n° 7802 de M. Hamel Emmanuel
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Consommation: ministere - Services exterieurs : Rhone-Alpes - Fonctionnement; bilan et perspectives
- Question écrite n° 78030 de M. Clément Pascal
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Professions et activites paramedicales - Dieteticiens - Reglementation de la profession
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