1144685 résultats trouvés
- Question écrite n° 77991 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Politique exterieure - Ethiopie - Aide alimentaire; CEE
- Question écrite n° 77992 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Petrole et produits raffines - Carburants et fuel domestique - Gazole;mazout; teneur en soufre
- Question écrite n° 77993 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Communaute europeenne - Taxe sur la valeur ajoutee - Champ d'application; depliants publicitaires des agences de voyages
- Question écrite n° 77994 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Communaute europeenne - Politique exterieure commune - Aide alimentaire; livraisons aux pays en voie de developpement
- Question écrite n° 77995 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Communaute europeenne - Patrimoine archeologique, esthetique, historique et scientifique - Fonds europeen des monuments et des sites; creation
- Question écrite n° 77996 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Habillement, cuirs et textiles - Emploi et activite - Commerce exterieur; accords multifibres; renouvellement; CEE
- Question écrite n° 77997 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Produits agricoles et alimentaires - Ble - Recherche scientifique et technique; transformation en matiere plastique
- Question écrite n° 77998 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Communaute europeenne - Or - Titrage; reglementation
- Question écrite n° 77999 de M. Mathieu Gilbert
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Impot sur le revenu - Benefices agricoles - Regime d'imposition; regimes du benefice reel; option; delais
- Question écrite n° 7799 de M. Hamel Emmanuel
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Logement - Amelioration de l'habitat : Rhone - Givors; Grigny; habitat social; aides et prets
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats