1143857 résultats trouvés
- Question écrite n° 78894 de M. Gascher Pierre
- Date de dépôt : 13/01/1986
- Communes - Personnel - Personnel travaillant a temps partiel; disponibilite; conge parental d'education; conditions d'attribution
- Question écrite n° 78895 de M. Gascher Pierre
- Date de dépôt : 13/01/1986
- Assurance maladie maternite - Prestations en nature - Frais d'autosurveillance des diabetiques; remboursement
- Question écrite n° 78896 de M. Gascher Pierre
- Date de dépôt : 13/01/1986
- Fruits et legumes - Maladies et parasites: Pays-de-Loire - Feu bacterien; lutte et prevention
- Question écrite n° 78897 de M. Foyer Jean
- Date de dépôt : 13/01/1986
- Enseignement prive - Enseignement agricole - Maisons familiales et rurales; fonctionnement; moyens financiers; aides de l'Etat
- Question écrite n° 78898 de M. Bachelet Pierre
- Date de dépôt : 13/01/1986
- Postes: ministere - Personnel - Reviseurs; statut; carriere
- Question écrite n° 78899 de M. Barnier Michel
- Date de dépôt : 13/01/1986
- Enseignement secondaire - Personnel - Conseillers d'orientation; utilisation du titre de psychologue
- Question écrite n° 7889 de M. Ansquer Vincent
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Pensions militaires d'invalidite et des victimes de guerre - Allocations aux grands invalides - Allocation aux implacables; conditions d'attribution
- Question écrite n° 788 de M. Bernard Pierre
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Enseignement prescolaire et elementaire - Personnel - Instituteurs; indemnite de logement; communes; finances locales
- Question au Gouvernement n° 788 de M. Mortelette François
- Date de dépôt : 08/12/1983
- Chomage: indemnisation - Allocations - Chomeurs ages de soixante ans ne justifiant pas de trente-sept annees de cotisation a l'assurance vieillesse; conditions d'attribution
- Question orale sans débat n° 788 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 20/04/1985
- Sante publique - Produits dangereux - Dioxine
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