1143628 résultats trouvés
- Question écrite n° 21780 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 25/10/1982
- Etrangers - Etudiants - Beneficiaires de bourses d'enseignement superieur; statistiques
- Question écrite n° 21781 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 25/10/1982
- Energie - Energie nucleaire - Programme nucleaire; bilan et perspectives
- Question écrite n° 21782 de M. Falala Jean
- Date de dépôt : 25/10/1982
- Enseignement - Personnel - Psychologues scolaires; statut
- Question écrite n° 21783 de M. Falala Jean
- Date de dépôt : 25/10/1982
- Fonctionnaires et agents publics - Cessation anticipee d'activite - Ouvriers des etablissements industriels de l'Etat; conditions d'attribution; cas d'espece
- Question écrite n° 21784 de M. Fillon François
- Date de dépôt : 25/10/1982
- Assurance maladie maternite - Prestations en nature - Convention de tiers payant; laboratoires d'analyses de biologie medicale; masseurs kinesitherapeutes; radiologues
- Question écrite n° 21785 de M. Fillon François
- Date de dépôt : 25/10/1982
- Agriculture - Politique agricole: Sarthe - Revenus cadastraux; disparites
- Question écrite n° 21786 de M. Fillon François
- Date de dépôt : 25/10/1982
- Enseignement - Fonctionnement - Effectifs d'eleves; effectifs de personnel; statistiques
- Question écrite n° 21787 de M. Fillon François
- Date de dépôt : 25/10/1982
- Enseignement - Fonctionnement: Sarthe - Agents de service; effectifs de personnel
- Question écrite n° 21788 de M. Fillon François
- Date de dépôt : 25/10/1982
- Postes et telecommunications - Telephone - Facturation; erreurs; contentieux; possibilite de controle
- Question écrite n° 21789 de M. de Gastines Henri
- Date de dépôt : 25/10/1982
- Banques et etablissements financiers - Personnel - Duree du travail
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