1146059 résultats trouvés
- Question écrite n° 78622 de M. Vouillot Hervé
- Date de dépôt : 06/01/1986
- Voirie - Routes: Cote-d'Or - Route nationale 74; amenagement; traversee des agglomerations; Til-Chatel; accidents; lutte et prevention
- Question écrite n° 78623 de M. Perrut Francisque
- Date de dépôt : 06/01/1986
- Enseignement secondaire - Personnel - Enseignants; remunerations; indemnite pour participation aux conseils de classe
- Question écrite n° 78624 de M. Ansart Gustave
- Date de dépôt : 06/01/1986
- Associations et mouvements - Personnel - Benevoles; decharges de service; politique a l'egard des personnes desheritees; vague de froid
- Question écrite n° 78625 de M. Asensi François
- Date de dépôt : 06/01/1986
- Handicapes - Reinsertion professionnelle et sociale: Paris - Centre de formation pour adultes handicapes Robert Buron; fonctionnement; formations de stenodactylographes pour aveugles et malvoyants et d'employes de bureau dactylographes pour sourds et malentendants; suppression
- Question écrite n° 78626 de M. Asensi François
- Date de dépôt : 06/01/1986
- Education physique et sportive - Personnel - Professeurs; affectation geographique; mutations
- Question écrite n° 78627 de M. Asensi François
- Date de dépôt : 06/01/1986
- Automobiles et cycles - Entreprises: Doubs - Sochaux; entreprise Peugeot; ateliers de fabrication de machines-outils; emploi et activite
- Question écrite n° 78628 de M. Chomat Paul
- Date de dépôt : 06/01/1986
- Education physique et sportive - Personnel - Certificat d'aptitude au professorat d'education physique et sportive; programme; halterophilie; suppression; consequences
- Question écrite n° 78629 de M. Chomat Paul
- Date de dépôt : 06/01/1986
- Education physique et sportive - Personnel - Certificat d'aptitude au professorat d'education physique et sportive; programme; halterophilie; suppression; consequences
- Question écrite n° 7862 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Personnes agees - Etablissements d'accueil - Tarifs; prix de journee; non perception des frais de sejour pendant les vacances des pensionnaires; circulaire no24 du 20mars 1978; application
- Question écrite n° 78630 de M. Ducolone Guy
- Date de dépôt : 06/01/1986
- Automobiles et cycles - Entreprises: Hauts-de-Seine - Issy-les-Moulineaux; entreprise Societe pour l'equipement des vehicules Marchal; chomage technique; conflit du travail; intervention d'une milice privee
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