1148596 résultats trouvés
- Question écrite n° 35294 de M. Birraux Claude
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Petrole et produits raffines - Petrole - Stocks reglementaires; reduction; independance energetique
- Question écrite n° 35295 de M. Birraux Claude
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Administration - Rapports avec les administres - Campagnes d'information; cout
- Question écrite n° 35296 de M. Birraux Claude
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Logement - Politique du logement - Mises en chantier; financement; aides de l'Etat; HLM
- Question écrite n° 35297 de M. Birraux Claude
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Politique economique et sociale - Politique industrielle - Assises nationales de l'industrie francaise; annulation
- Question écrite n° 35298 de M. Birraux Claude
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Enseignement - Constructions scolaires: Haute-Savoie - Financement; aides de l'Etat
- Question écrite n° 35299 de M. Birraux Claude
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Batiment et travaux publics - Emploi et activite: Haute-Savoie - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 3529 de M. Dumas Roland
- Date de dépôt : 12/10/1981
- SNCF - Ligues: Aquitaine - Bordeaux Perigueux; desserte de Marsac
- Question écrite n° 352 de M. Guichard Olivier
- Date de dépôt : 13/07/1981
- Assurance maladie maternite - Prestations en nature - Frais d'actes effectues par les centres de soins; remboursement; suppression des abattements
- Question au Gouvernement n° 352 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 07/10/1982
- Enseignement secondaire - Fonctionnement - Rentree scolaire de 1982; bilan et perspectives
- Question orale sans débat n° 352 de M. Koehl Émile
- Date de dépôt : 20/04/1983
- Urbanisme - Agences d'urbanisme - Moyens financiers
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