1150301 résultats trouvés
- Question écrite n° 34944 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Impots et taxes - Taxes parafiscales - Redevance sur les appareils de television; exoneration; statistiques
- Question écrite n° 34945 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Impots et taxes - Taxes parafiscales - Redevance sur les appareils de television; statistiques
- Question écrite n° 34946 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Radiodiffusion et television - Reception des emissions - Televiseurs; statistiques
- Question écrite n° 34947 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Personnel - Remunerations
- Question écrite n° 34948 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Fruits et legumes - Emploi et activite - Maraichers; organisation de la production; soutien du marche; aides et prets; concurrence etrangere
- Question écrite n° 34949 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Bois et forets - Incendies - Lutte et prevention; zones de montagne et de piemont
- Question écrite n° 3494 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 12/10/1981
- Gouvernement - Ministres - Declarations; emploi du terme ancien regime
- Question écrite n° 34950 de M. Hunault Xavier
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Drogue - Lutte et prevention - Progression; commission interministerielle des stupefiants; bilan
- Question écrite n° 34951 de M. Hunault Xavier
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Materiels agricoles - Emploi et activite - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 34952 de M. Hunault Xavier
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Batiment et travaux publics - Emploi et activite: Pays-de-la-Loire - Bilan et perspectives
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