1150301 résultats trouvés
- Question écrite n° 19945 de M. Millon Charles
- Date de dépôt : 13/09/1982
- Assurance vieillesse: regime general - Montant des pensions - Inaptes au travail
- Question écrite n° 19947 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 13/09/1982
- Produits agricoles et alimentaires - Commerce exterieur - Exportations; statistiques depuis 1977 par categories de produits
- Question écrite n° 19949 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 13/09/1982
- Habillement, cuirs et textiles - Commerce exterieur - Pret-a-porter; importations; statistiques depuis 1977 par pays exportateurs
- Question écrite n° 19951 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 13/09/1982
- Elevage - Gibier - Reconstitution du gibier; bilan et perspectives
- Question écrite n° 19952 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 13/09/1982
- Automobiles et cycles - Commerce exterieur - Automobiles; concurrence etrangere; importations; statistiques; bilan et perspectives; emploi et activite
- Question écrite n° 19954 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 13/09/1982
- Elevage - Gibier - Reconstitution du gibier; importations; statistiques par categories de gibier et par pays exportateurs
- Question écrite n° 19956 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 13/09/1982
- Handicapes - Etablissements: Gard - Centres de reeducation fonctionnelle; lits; statistiques pour le secteur public et pour le secteur prive
- Question écrite n° 19958 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 13/09/1982
- Handicapes - Etablissements: Aude - Centres de reeducation fonctionnelle; lits; statistiques pour le secteur public et pour le secteur prive
- Question écrite n° 19961 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 13/09/1982
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Budget: Pyrenees-Orientales - Assurance maladie maternite; frais d'hospitalisation; montant des depenses par secteurs, public ou prive, et par categories de soins
- Question écrite n° 19964 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 13/09/1982
- Mutualite sociale agricole - Assurance vieillesse: Herault - Non salaries; beneficiaires; statistiques
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats