1154203 résultats trouvés
- Question écrite n° 34988 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Impot sur les grandes fortunes - Controle et contentieux - Avoirs en or; origines; perogatives de l'administration fiscale
- Question écrite n° 34989 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Materiels electriques et electroniques - Emploi et activite - Aides de l'Etat; bilan et perspectives; plan d'action filiere electronique
- Question écrite n° 3498 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 12/10/1981
- Communaute europeenne - Recherche scientifique et technique - Synchrotron europeen; lieu d'implantation; attitude de la France
- Question écrite n° 34990 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Agriculture - Structures agricoles - Offices fonciers; creation; composition; representation des notaires
- Question écrite n° 34991 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Materiels electriques et electroniques - Emploi et activite - Protheses auditives; concurrence etrangere
- Question écrite n° 34992 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Enseignement prescolaire et elementaire - Etablissements: Cher - Aubigny-sur-Nere; ecole maternelle Abbe-Moreux; institutrice absente; remplacement
- Question écrite n° 34993 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Equipements industriels et machines-outils - Emploi et activite - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 34994 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Dette publique - Dette exterieure - Endettement de la France; statistiques
- Question écrite n° 34995 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Impot sur les grandes fortunes - Champ d'application - Biens professionnels; parts de societes; cas d'espece
- Question écrite n° 34996 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Politique exterieure - Turquie - Emprisonnement d'un conseiller general du Doubs; attitude de la France
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