1154204 résultats trouvés
- Question écrite n° 34923 de M. Maujouan du Gasset Joseph-Henri
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Mer et littoral - Pollution et nuisances - Ocean Atlantique; deversements de dechets radioactifs au large des cotes europeennes; attitude du Royaume-Uni
- Question écrite n° 34924 de M. Maujouan du Gasset Joseph-Henri
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Examens, concours et diplomes - Reglementation - Examens; utilisation de machines a calculer electroniques; consequences
- Question écrite n° 34925 de M. Maujouan du Gasset Joseph-Henri
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Corps diplomatique et consulaire - URSS - Expulsion de quarante sept diplomates sovietiques; consequences; remplacement
- Question écrite n° 34926 de M. Zeller Adrien
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Assurance maladie maternite - Prestations en nature - Frais pharmaceutiques; handicapes; cas d'espece; remboursement
- Question écrite n° 34927 de M. Labbe Claude
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Chomage: indemnisation - Allocations - Anciens militaires ayant quitte l'armee; conditions d'attribution
- Question écrite n° 34928 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Emploi et activite - Politique de l'emploi: Pyrenees-Orientales - Bilan et perspectives; attitude de l'administration
- Question écrite n° 34929 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Emploi et activite - Politique de l'emploi: Pyrenees-Orientales - Bilan et perspectives; attitude de l'administration
- Question écrite n° 3492 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 12/10/1981
- Logement - Prets - Fonctionnaires et agents publics occupant un logement de fonction; conditions d'attribution; accession a la propriete
- Question écrite n° 34930 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Emploi et activite - Politique de l'emploi: Pyrenees-Orientales - Bilan et perspectives; attitude de l'administration
- Question écrite n° 34931 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Emploi et activite - Politique de l'emploi: Pyrenees-Orientales - Bilan et perspectives; attitude de l'administration
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