1154204 résultats trouvés
- Question écrite n° 34969 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Animaux - Protection - Experimentations; methodes de remplacement
- Question écrite n° 3496 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 12/10/1981
- Etrangers - Sovietiques - Etudiants; aides
- Question écrite n° 34970 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Banques et etablissements financiers - Activites - Activites touristiques; concurrence aux agences de voyage
- Question écrite n° 34971 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Cour des comptes - Personnel - Recrutement; chambres regionales des comptes
- Question écrite n° 34972 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Radiodiffusion et television - Programmes - Television; inauguration de l'aerogare deux de l'aeroport Roissy-Charles de Gaulle; utilisation du terme aeroport Charles de Gaulle
- Question écrite n° 34973 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Francais: langue - Defense et usage - Navigation aerienne
- Question écrite n° 34974 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Personnel - Unites pedagogiques d'architecture; enseignants; cumul d'un emploi public et d'une activite privee; reglementation
- Question écrite n° 34975 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Politique exterieure - Ocean Indien - Iles eparses; ile Tromelin; souverainete; attitude de la France
- Question écrite n° 34976 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Fonctionnement - Capacite d'accueil; statistiques
- Question écrite n° 34977 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Sports - Lutte contre le dopage - Courses cyclistes; bilan et perspectives
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