753630 résultats trouvés
- Question écrite n° 11852 de M. Francis Hillmeyer
- Date de dépôt : 10/02/2003
- sécurité routière - permis de conduire - inspecteurs. grève. conséquences.
- Question écrite n° 51173 de M. Jérôme Rivière
- Date de dépôt : 16/11/2004
- agriculture - PAC - réforme. perspectives.
- Question écrite n° 7524 de M. Francis Vercamer
- Date de dépôt : 02/12/2002
- enseignement privé - enseignement supérieur - établissements. aides de l'État.
- Question écrite n° 13697 de M. Damien Alary
- Date de dépôt : 10/03/2003
- fonction publique hospitalière - aides soignants - formation professionnelle. financement.
- Question écrite n° 119067 de M. Jérôme Rivière
- Date de dépôt : 20/02/2007
- sécurité routière - permis de conduire - points. récupération. réglementation.
- Question écrite n° 23632 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 18/08/2003
- consommation - crédit - surendettement. statistiques. Ardennes.
- Question écrite n° 96763 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 13/06/2006
- sécurité routière - permis de conduire - conduites de véhicules agricoles. réglementation.
- Question écrite n° 103886 de M. Patrick Beaudouin
- Date de dépôt : 12/09/2006
- tourisme et loisirs - discothèques - accès. discriminations. lutte et prévention.
- Question écrite n° 29933 de M. Maurice Giro
- Date de dépôt : 08/12/2003
- santé - soins et maintien à domicile - soins infirmiers. perspectives.
- Question écrite n° 92074 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 18/04/2006
- enseignement supérieur - étudiants - étudiants originaires des départements ruraux. aides de l'État.
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