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- Question écrite n° 90425 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 20/10/2015
- santé - maladie d'Alzheimer - prise en charge
- Question écrite n° 32280 de M. Alain Marc
- Date de dépôt : 16/07/2013
- chômage : indemnisation - cotisations - emplois saisonniers. perspectives
- Question écrite n° 76036 de M. Patrice Carvalho
- Date de dépôt : 17/03/2015
- marchés publics - maîtrise d'ouvrage - directive. transposition
- Question écrite n° 50527 de M. Éric Ciotti
- Date de dépôt : 25/02/2014
- droit pénal - procédure pénale - poursuites. peines. exécution. statistiques
- Question écrite n° 75369 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 10/03/2015
- défense - armement - exportations. rapport parlementaire. recommandations
- Question écrite n° 79116 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 05/05/2015
- ordre public - sécurité - commune de Hombourg-Haut. perspectives
- Question écrite n° 44868 de M. David Douillet
- Date de dépôt : 03/12/2013
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - unités judiciaires d'appui et de proximité. missions. bilan
- Question écrite n° 20995 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 19/03/2013
- automobiles et cycles - voitures particulières - motorisation diesel. coûts. information des consommateurs
- Question écrite n° 75546 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 10/03/2015
- handicapés - établissements - maisons départementales. dossiers. renouvellement simplification
- Question écrite n° 40668 de Mme Valérie Lacroute
- Date de dépôt : 22/10/2013
- patrimoine culturel - églises rurales - conservation. aides de l'État
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