1488518 résultats trouvés
- Question écrite n° 33012 de M. Philippe Folliot
- Date de dépôt : 23/07/2013
- animaux - campagnols - prolifération. lutte et prévention
- Question écrite n° 25895 de M. William Dumas
- Date de dépôt : 30/04/2013
- TVA - taux - équidés. politiques communautaires
- Question écrite n° 51819 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 11/03/2014
- professions de santé - médecins généralistes - contrats de praticiens territoriaux. mise en oeuvre. statistiques
- Question écrite n° 15711 de M. Alain Rousset
- Date de dépôt : 15/01/2013
- tourisme et loisirs - camping-caravaning - propriétés privées. réglementation. Oléron
- Question écrite n° 84340 de M. Jean Leonetti
- Date de dépôt : 07/07/2015
- mer et littoral - plages - concessions. réglementation
- Question écrite n° 70400 de M. Philippe Kemel
- Date de dépôt : 02/12/2014
- ministères et secrétariats d'État - économie, industrie et numérique : personnel - La Poste et France Télécom. fonctionnaires conservant leur statut. carrière
- Question écrite n° 24700 de Mme Valérie Lacroute
- Date de dépôt : 23/04/2013
- enseignement - cantines scolaires - repas. qualité. réglementation
- Question écrite n° 48544 de M. François Cornut-Gentille
- Date de dépôt : 04/02/2014
- déchets, pollution et nuisances - déchets - produits graphiques. collecte. recyclage. bulletin de salaire. réglementation
- Question écrite n° 54757 de M. Maurice Leroy
- Date de dépôt : 29/04/2014
- sécurité routière - contraventions - procès-verbal électronique. procédure. évolution
- Question écrite n° 86700 de M. Christophe Premat
- Date de dépôt : 11/08/2015
- automobiles et cycles - véhicules électriques - bornes de recharge. développement
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