1492381 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 121 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 20/05/1993
- Langue francaise - Defense et usage - Organisations internationales. UNESCO. colloques. parite avec l'anglais.
- Question au Gouvernement n° 124 de M. Malvy Martin
- Date de dépôt : 20/05/1993
- Emploi - Politique de l'emploi - Statistiques sur le chomage. plan de relance de l'economie.
- Question au Gouvernement n° 109 de Mme Boutin Christine
- Date de dépôt : 20/05/1993
- Prestations familiales - Financement - Budgetisation. budget annexe. creation.
- Question au Gouvernement n° 127 de M. Cathala Laurent
- Date de dépôt : 20/05/1993
- Ministeres et secretariats d'Etat - Jeunesse et sports : budget - Credits. reduction. loi de finances rectificative.
- Question au Gouvernement n° 116 de M. Hunault Michel
- Date de dépôt : 20/05/1993
- Politiques communautaires - Commerce extra-communautaire - Negociations du GATT. accord de Washington.
- Question au Gouvernement n° 108 de M. Gest Alain
- Date de dépôt : 20/05/1993
- Poste - Bureaux de poste - Fonctionnement. zones rurales.
- Question au Gouvernement n° 106 de M. Teissier Guy
- Date de dépôt : 20/05/1993
- Delinquance et criminalite - Lutte et prevention - Petite delinquance. drogue. ilotage.
- Question au Gouvernement n° 115 de M. Le Fur Marc
- Date de dépôt : 20/05/1993
- Viandes - Porcs - Soutien du marche. concurrence etrangere. institutions communautaires.
- Question au Gouvernement n° 120 de M. Auclair Jean
- Date de dépôt : 20/05/1993
- Elevage - Aides - Prime a l'herbe. conditions d'attribution. Creuse.
- Question au Gouvernement n° 125 de M. Emmanuelli Henri
- Date de dépôt : 20/05/1993
- Bioethique - Politique et reglementation - Projets de loi sur la bioethique. perspectives.
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