1492357 résultats trouvés
- Question écrite n° 34627 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 30/07/2013
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. missions. moyens
- Question écrite n° 95793 de M. Philippe Duron
- Date de dépôt : 17/05/2016
- commerce et artisanat - bijouterie-horlogerie-joaillerie-orfèvrerie - délai de rétractation. réglementation. mise en oeuvre
- Question écrite n° 70727 de M. Denis Baupin
- Date de dépôt : 09/12/2014
- énergie et carburants - énergie nucléaire - Autorité de sûreté nucléaire. contrôle. efficacité
- Question écrite n° 2563 de M. Jean-Pierre Vigier
- Date de dépôt : 07/08/2012
- énergie et carburants - fioul - détaillants. approvisionnement. Rhône-Alpes
- Question écrite n° 76907 de M. Olivier Audibert Troin
- Date de dépôt : 31/03/2015
- défense - personnel - associations représentatives. perspectives
- Question écrite n° 95802 de M. Yves Nicolin
- Date de dépôt : 17/05/2016
- déchets, pollution et nuisances - déchets - boucherie-charcuterie. entreprises d'équarrissage. collecte. coût
- Question écrite n° 26489 de M. Jean-Claude Bouchet
- Date de dépôt : 21/05/2013
- agriculture - salariés agricoles - main-d'oeuvre. coût
- Question écrite n° 9158 de M. Nicolas Dhuicq
- Date de dépôt : 06/11/2012
- ministères et secrétariats d'État - ville - cabinet. effectifs
- Question écrite n° 8461 de M. Hervé Féron
- Date de dépôt : 30/10/2012
- enseignement - établissements - violence. lutte et prévention. modalités
- Question orale sans débat n° 7 de M. Michel Ménard
- Date de dépôt : 20/11/2012
- cours d'eau, étangs et lacs - réglementation - marchepied. liberté de circulation. mise en oeuvre
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