1495975 résultats trouvés
- Question écrite n° 53847 de Mme Ameline Nicole
- Date de dépôt : 10/02/1992
- Handicapes - Allocation compensatrice - Montant. prise en compte des soins infirmiers a domicile
- Question écrite n° 53730 de M. Esteve Pierre
- Date de dépôt : 10/02/1992
- Grandes ecoles - Classes preparatoires : Pyrenees-Orientales - Perpignan. classe de mathematiques superieures et technologie. perspectives
- Question écrite n° 53778 de M. Zeller Adrien
- Date de dépôt : 10/02/1992
- Enseignement : personnel - Psychologues scolaires - Statut
- Question écrite n° 53855 de M. Godfrain Jacques
- Date de dépôt : 10/02/1992
- Partis et mouvements politiques - Fonctionnement - Loi no 90-55 du 15 janvier 1990. application
- Question écrite n° 53859 de M. Terrot Michel
- Date de dépôt : 10/02/1992
- Grandes ecoles - Examens et concours - Ecoles d'ingenieurs. concours d'entree. dates concomitantes
- Question écrite n° 53812 de M. Lombard Paul
- Date de dépôt : 10/02/1992
- Emploi - ANPE : Bouches-du-Rhone - Direction informatique. transfert de Marseille a Vitrolles. prime de mutation. conditions d'attribution. personnel
- Question écrite n° 53955 de M. Vuillaume Roland
- Date de dépôt : 10/02/1992
- Retraites : fonctionnaires civils et militaires - Calcul des pensions - Anciens combattants rapatries. loi no82-1021 du 3 decembre 1982
- Question écrite n° 53813 de M. Montdargent Robert
- Date de dépôt : 10/02/1992
- Sante publique - Politique de la sante - Cabinets medicaux. dermatologues. hygiene. dechets medicaux. traitement
- Question écrite n° 53680 de M. Dugoin Xavier
- Date de dépôt : 10/02/1992
- Entreprises - Fonctionnement - Creances. recouvrement. PME. PMI
- Question écrite n° 53922 de M. Godfrain Jacques
- Date de dépôt : 10/02/1992
- Television - Redevance - Reglementation. hotellerie
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