1493721 résultats trouvés
- Question écrite n° 75152 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 03/03/2015
- produits dangereux - produits phytosanitaires - plan Ecophyto. rapport d'évaluation. bilan et perspectives
- Question écrite n° 11186 de M. Michel Zumkeller
- Date de dépôt : 20/11/2012
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. missions. moyens
- Question écrite n° 44082 de M. Stéphane Demilly
- Date de dépôt : 03/12/2013
- consommation - réglementation - lentilles oculaires. produits d'entretien
- Question orale sans débat n° 93 de Mme Véronique Massonneau
- Date de dépôt : 22/01/2013
- handicapés - établissements - centres d'adaptation et de redynamisation au travail. pérennité. financement
- Question écrite n° 22492 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 26/03/2013
- transports routiers - transport de marchandises - écotaxe. mise en place. modalités
- Question écrite n° 37450 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 17/09/2013
- impôts et taxes - crédit d'impôt recherche - Cour des comptes. rapport. recommandations
- Question écrite n° 15950 de M. François Cornut-Gentille
- Date de dépôt : 22/01/2013
- finances publiques - budget de l'État - dépenses fiscales. information du Parlement
- Question écrite n° 40005 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 15/10/2013
- énergie et carburants - transport - rapport. propositions
- Question écrite n° 77493 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 07/04/2015
- État - immobilier - Cour des comptes. recommandations
- Question écrite n° 11940 de M. Dominique Dord
- Date de dépôt : 27/11/2012
- ministères et secrétariats d'État - culture et communication : budget - données culturelles. exploitation. statistiques
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