Résultats de la recherche

1495975 résultats trouvés

Question écrite n° 52994 de M. Gengenwin Germain
Date de dépôt : 20/01/1992
Etablissements sociaux et de soins - Fonctionnement - Centres sociaux. moyens financiers. effectifs de personnel. directeurs. animateurs
Question écrite n° 52999 de M. Gengenwin Germain
Date de dépôt : 20/01/1992
Communes - Personnel - Secretaires de mairie instituteurs. statut
Question écrite n° 52715 de M. F�vre Charles
Date de dépôt : 20/01/1992
Grandes ecoles - ENA - Delocalisation. transfert a Strasbourg. consequences
Question écrite n° 52776 de M. Dimeglio Willy
Date de dépôt : 20/01/1992
Retraites : regimes autonomes et speciaux - Professions liberales : montant des pensions - Medecins. avantage social vieillesse. perspectives
Question écrite n° 52941 de M. Coussain Yves
Date de dépôt : 20/01/1992
Mutualite sociale agricole - Cotisations - Calcul. filiere bois
Question écrite n° 52877 de M. Jacquat Denis
Date de dépôt : 20/01/1992
Assurance maladie maternite : prestations - Prestations en nature - Taux. personnes agees
Question écrite n° 52795 de M. Birraux Claude
Date de dépôt : 20/01/1992
Enseignement superieur : personnel - Personnel d'intendance et d'administration - Statut
Question écrite n° 52996 de M. Gengenwin Germain
Date de dépôt : 20/01/1992
Securite sociale - Conventions avec les praticiens - Nomenclature des actes. cardiologie
Question écrite n° 52956 de M. Berthol Andr�
Date de dépôt : 20/01/1992
Enseignement prive - Politique de l'enseignement prive - Concours national de la resistance. acces
Question écrite n° 52876 de M. Raoult �ric
Date de dépôt : 20/01/1992
Transports urbains - RATP : autobus - Ligne 145. desserte