1497568 résultats trouvés
- Question écrite n° 69471 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 18/11/2014
- transports ferroviaires - LGV - rentabilité. Cour des comptes. rapport. conclusions
- Question au Gouvernement n° 4247 de M. Julien Aubert
- Date de dépôt : 13/10/2016
- ordre public - terrorisme - djihad. lutte et préventon
- Question écrite n° 7353 de M. André Schneider
- Date de dépôt : 16/10/2012
- recherche - CNRS - chercheurs. recrutement. autonomie
- Question écrite n° 49384 de M. Philippe Briand
- Date de dépôt : 11/02/2014
- impôt sur les sociétés - crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi - mise en oeuvre. champ d'application
- Question écrite n° 58390 de M. Martial Saddier
- Date de dépôt : 01/07/2014
- consommation - sécurité alimentaire - produits alimentaires premiers prix. Cour des comptes. rapport
- Question écrite n° 97207 de M. Gérard Menuel
- Date de dépôt : 05/07/2016
- consommation - information des consommateurs - fruits et légumes. décret. publication
- Question écrite n° 62103 de M. Martial Saddier
- Date de dépôt : 29/07/2014
- professions judiciaires et juridiques - notaires - réglementation. perspectives
- Question écrite n° 21911 de M. Jean Jacques Vlody
- Date de dépôt : 26/03/2013
- état civil - actes - Français nés à Madagascar. transcription. services consulaires. attitude
- Question écrite n° 82177 de M. André Schneider
- Date de dépôt : 23/06/2015
- patrimoine culturel - monuments historiques - restauration. financement
- Question écrite n° 89206 de M. Jean Glavany
- Date de dépôt : 29/09/2015
- assurance maladie maternité : généralités - mutuelles étudiantes - publicité commerciale. réglementation
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats