1498713 résultats trouvés
- Question écrite n° 15099 de M. Vincent Feltesse
- Date de dépôt : 08/01/2013
- agriculture - PAC - programme européen d'aide aux plus démunis. perspectives
- Question écrite n° 65373 de M. Francis Vercamer
- Date de dépôt : 30/09/2014
- sports - installations sportives - mise en conformité. financement. collectivités locales. perspectives
- Question écrite n° 102142 de M. Olivier Falorni
- Date de dépôt : 24/01/2017
- santé - maladie de Parkinson - prise en charge
- Question écrite n° 55471 de Mme Sophie Rohfritsch
- Date de dépôt : 13/05/2014
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - annuités liquidables - validation de trimestres. pénibilité. sapeurs-pompiers
- Question écrite n° 97409 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 05/07/2016
- santé - autisme - prise en charge
- Question écrite n° 2114 de M. Dominique Baert
- Date de dépôt : 31/07/2012
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - autistes. perspectives
- Question écrite n° 48015 de M. Philippe Cochet
- Date de dépôt : 21/01/2014
- professions libérales - revendications - cotisation foncière des entreprises. CNAVPL
- Question écrite n° 82420 de M. Yannick Favennec
- Date de dépôt : 23/06/2015
- santé - tabagisme - tabac info service. appel. coût
- Question orale sans débat n° 912 de M. Jean-Marc Fournel
- Date de dépôt : 03/02/2015
- police - commissariats - Longwy. effectifs. moyens. perspectives
- Question écrite n° 44905 de M. David Douillet
- Date de dépôt : 03/12/2013
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - unités judiciaires d'appui et de proximité. missions. bilan
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