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Question écrite n° 93043 de M. Jean-Jacques Candelier
Date de dépôt : 09/02/2016
mer et littoral - eaux territoriales - bateaux à la dérive. lutte et prévention
Question écrite n° 92278 de Mme Marie-Hélène Fabre
Date de dépôt : 29/12/2015
professions libérales - statut - professions réglementées. guides conférenciers
Question écrite n° 87030 de M. Thierry Lazaro
Date de dépôt : 11/08/2015
ministères et secrétariats d'État - affaires étrangères - entretien. bilan
Question écrite n° 79250 de M. Jean-Pierre Giran
Date de dépôt : 12/05/2015
automobiles et cycles - pièces et équipements - vente. occasion. réglementation
Question écrite n° 34973 de Mme Laure de La Raudière
Date de dépôt : 30/07/2013
retraites : fonctionnaires civils et militaires - annuités liquidables - anciens combattants d'Afrique du nord. bénéfice de campagne double
Question écrite n° 20542 de Mme Laurence Abeille
Date de dépôt : 05/03/2013
traités et conventions - convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction - ours polaire. inscription
Question écrite n° 22502 de M. Yves Nicolin
Date de dépôt : 26/03/2013
TVA - exonération - carburants. véhicules d'entreprise
Question écrite n° 91824 de M. Guillaume Larrivé
Date de dépôt : 15/12/2015
déchets, pollution et nuisances - déchets du BTP - gestion. réglementation
Question écrite n° 48470 de M. Élie Aboud
Date de dépôt : 04/02/2014
anciens combattants et victimes de guerre - orphelins - indemnisation. champ d'application
Question écrite n° 52369 de M. Denis Jacquat
Date de dépôt : 18/03/2014
personnes âgées - santé - activités physiques et sportives. rapport. propositions