1499836 résultats trouvés
- Question écrite n° 1815 de M. Abelin Jean-Pierre
- Date de dépôt : 07/06/1993
- Sante publique - Alcoolisme - Loi no 91-32 du 10 janvier 1991. application. consequences. associations et clubs sportifs. financement.
- Question écrite n° 1897 de M. Grosdidier François
- Date de dépôt : 07/06/1993
- Apprentissage - Politique et reglementation - Employeurs. agrement.
- Question écrite n° 1950 de M. Royer Jean
- Date de dépôt : 07/06/1993
- Fonction publique territoriale - Filiere medico-sociale - Auxiliaires de puericulture. remunerations. retraites.
- Question écrite n° 1865 de M. Couderc Raymond
- Date de dépôt : 07/06/1993
- Professions medicales - Exercice de la profession - Avantages en especes ou en nature.
- Question écrite n° 1928 de M. Biessy Gilbert
- Date de dépôt : 07/06/1993
- Enseignement maternel et primaire - Fonctionnement - Ouverture et fermeture de classes. reglementation.
- Question écrite n° 1988 de M. Guédon Louis
- Date de dépôt : 07/06/1993
- Commerce et artisanat - Artisanat - Politique et reglementation.
- Question écrite n° 1922 de M. Sauvadet François
- Date de dépôt : 07/06/1993
- Hopitaux et cliniques - Carte sanitaire - Revision. perspectives.
- Question écrite n° 1944 de M. Jacquat Denis
- Date de dépôt : 07/06/1993
- Personnes agees - Soins et maintien a domicile - Allocation de garde a domicile. conditions d'attribution.
- Question écrite n° 1860 de M. Perrut Francisque
- Date de dépôt : 07/06/1993
- Enseignement maternel et primaire : personnel - Psychologues scolaires - Statut.
- Question écrite n° 2028 de M. Chevènement Jean-Pierre
- Date de dépôt : 07/06/1993
- Sports - Equitation - Centres equestres. reglementation.
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