1499836 résultats trouvés
- Question écrite n° 1854 de M. Fuchs Jean-Paul
- Date de dépôt : 07/06/1993
- Sports - Equitation - Centres equestres. reglementation.
- Question écrite n° 1920 de M. Sauvadet François
- Date de dépôt : 07/06/1993
- Energie - Biocarburants - Organisme de recherche. creation.
- Question écrite n° 1827 de M. Dubourg Philippe
- Date de dépôt : 07/06/1993
- Transports ferroviaires - Reservation - TGV. reservations multiples faites par une seule personne.
- Question écrite n° 1967 de M. Préel Jean-Luc
- Date de dépôt : 07/06/1993
- Hotellerie et restauration - Debits de boissons - Debitants. formation professionnelle. financement.
- Question écrite n° 2000 de M. Merville Denis
- Date de dépôt : 07/06/1993
- Secteur public - Etablissements publics - Representation des assemblees elues.
- Question au Gouvernement n° 163 de M. Mexandeau Louis
- Date de dépôt : 03/06/1993
- Siderurgie - Societe metallurgique de Normandie - Cessation d'activite. reconversion des personnels.
- Question au Gouvernement n° 156 de M. Lamant Jean-Claude
- Date de dépôt : 03/06/1993
- Armee - Restructuration - Plan Armees 2000. perspectives. Aisne.
- Question au Gouvernement n° 164 de M. Fèvre Charles
- Date de dépôt : 03/06/1993
- Transports ferroviaires - SNCF - Mission de service public. lignes classiques, expresses et rapides. maintien. zones rurales. contrat de plan Etat-SNCF.
- Question au Gouvernement n° 169 de M. Saumade Gérard
- Date de dépôt : 03/06/1993
- Minerais - COGEMA - Emploi et activite. usine de Lodeve.
- Question au Gouvernement n° 152 de M. Auchedé Rémy
- Date de dépôt : 03/06/1993
- Hopitaux et cliniques - Carte sanitaire - Fermeture d'etablissements. Bully-les-Mines.
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