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- Question écrite n° 91323 de Mme Edith Gueugneau
- Date de dépôt : 24/11/2015
- santé - vaccinations - cursus universitaires. vaccinations obligatoires. coût. prise en charge
- Question écrite n° 4114 de M. Michel Lesage
- Date de dépôt : 11/09/2012
- ministères et secrétariats d'État - affaires étrangères : structures administratives - audiovisuel extérieur. ambassadeur. missions. coût
- Question écrite n° 89621 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 06/10/2015
- agriculture - PAC - avance de trésorerie. modalités
- Question écrite n° 1086 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 17/07/2012
- ministères et secrétariats d'État - effectifs de personnel - autorisation d'emplois. statistiques
- Question écrite n° 68912 de Mme Michèle Delaunay
- Date de dépôt : 11/11/2014
- santé - sida - traitement allégé. protocole Iccarre. maintien
- Question écrite n° 65079 de M. Jacques Alain Bénisti
- Date de dépôt : 30/09/2014
- bourses d'études - enseignement supérieur - bourses au mérite. suppression
- Question écrite n° 58094 de Mme Isabelle Attard
- Date de dépôt : 24/06/2014
- patrimoine culturel - musées - Réunion des musées nationaux. agence photographique
- Question écrite n° 85220 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 14/07/2015
- télécommunications - aides de l'État - opérateurs. contrôle. perspectives
- Question orale sans débat n° 876 de M. Joël Giraud
- Date de dépôt : 03/02/2015
- établissements de santé - hôpitaux - Briançon. coopération transfrontalière. moyens
- Question écrite n° 73059 de Mme Marietta Karamanli
- Date de dépôt : 27/01/2015
- politique extérieure - Israël et territoires palestiniens - bande de Gaza. attitude de la France
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