1512604 résultats trouvés
- Question écrite n° 7181 de M. Hervé Féron
- Date de dépôt : 16/10/2012
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - autistes. perspectives
- Question écrite n° 88738 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 22/09/2015
- finances publiques - lois de financement de la sécurité sociale - Cour des comptes. rapport. conclusions
- Question écrite n° 10270 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 20/11/2012
- chômage : indemnisation - allocations - cumul avec les revenus d'une activité professionnelle réduite
- Question écrite n° 44899 de M. David Douillet
- Date de dépôt : 03/12/2013
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - unités judiciaires d'appui et de proximité. missions. bilan
- Question écrite n° 4192 de M. Guy Teissier
- Date de dépôt : 11/09/2012
- politique extérieure - Azerbaïdjan - relations bilatérales
- Question écrite n° 74513 de Mme Lucette Lousteau
- Date de dépôt : 24/02/2015
- enseignement - médecine scolaire et universitaire - infirmiers scolaires. missions. moyens
- Question écrite n° 80663 de M. Daniel Boisserie
- Date de dépôt : 02/06/2015
- traités et conventions - charte européenne des langues régionales ou minoritaires - ratification. perspectives
- Question écrite n° 54889 de M. Daniel Goldberg
- Date de dépôt : 06/05/2014
- consommation - information des consommateurs - dates limites de consommation. dates limites d'utilisation optimale
- Question écrite n° 39783 de Mme Marianne Dubois
- Date de dépôt : 08/10/2013
- transports ferroviaires - statistiques - sécurité des usagers
- Question écrite n° 6724 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 09/10/2012
- santé - maladie de Lyme - lutte et prévention
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