1514428 résultats trouvés
- Question écrite n° 38636 de M. Jean-Pierre Barbier
- Date de dépôt : 01/10/2013
- défense - armée - militaires. soldes. versement. dysfonctionnements
- Question écrite n° 82614 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 30/06/2015
- architecture - politique architecturale - Cité de l'architecture et du patrimoine. Cour des comptes. rapport. recommandations
- Question écrite n° 8425 de M. Philippe Meunier
- Date de dépôt : 30/10/2012
- eau - consommation - information des usagers. loi n° 2011-525 du 17 mai 2011. décret. publication
- Question écrite n° 25948 de Mme Luce Pane
- Date de dépôt : 07/05/2013
- assurances - assurance vie - transferts. réglementation
- Question écrite n° 28047 de M. Jean-Claude Bouchet
- Date de dépôt : 04/06/2013
- culture - politique culturelle - rapport. propositions
- Question écrite n° 68403 de M. Damien Abad
- Date de dépôt : 04/11/2014
- sécurité publique - secours - plateforme téléphonique commune. mise en place
- Question écrite n° 1568 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 24/07/2012
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. multiplicité
- Question écrite n° 52069 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 18/03/2014
- défense - armée - militaires. violences et harcèlement. lutte et prévention
- Question écrite n° 7200 de M. Patrice Verchère
- Date de dépôt : 16/10/2012
- impôt sur le revenu - revenus fonciers - déduction. amortissement immobilier. réglementation
- Question écrite n° 79658 de M. Philippe Meunier
- Date de dépôt : 12/05/2015
- urbanisme - procédure - réglementation
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