1516484 résultats trouvés
- Question écrite n° 17166 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 05/02/2013
- déchets, pollution et nuisances - déchets - recyclage. valorisation. perspectives
- Question écrite n° 65907 de M. Charles-Ange Ginesy
- Date de dépôt : 07/10/2014
- sports - fédérations - tutelle administrative. rapport. propositions
- Question écrite n° 22924 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 02/04/2013
- pharmacie et médicaments - médicaments - effets indésirables. limitation
- Question écrite n° 81842 de M. Fernand Siré
- Date de dépôt : 23/06/2015
- élevage - PAC - aides. sylvo-pastoralisme. diminution. conséquences
- Question écrite n° 4863 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 18/09/2012
- santé - politique de la santé - maladies cardiovasculaires. lutte et prévention
- Question écrite n° 70848 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 09/12/2014
- ordre public - terrorisme - djihad. protection des Français à l'étranger. pertinence
- Question écrite n° 98170 de M. Jean-Charles Taugourdeau
- Date de dépôt : 26/07/2016
- santé - maladie de Lyme - lutte et prévention
- Question écrite n° 12044 de M. Michel Vergnier
- Date de dépôt : 27/11/2012
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - moyens
- Question écrite n° 70843 de M. Philippe Briand
- Date de dépôt : 09/12/2014
- mort - suicide - lutte et prévention
- Question écrite n° 78460 de Mme Laurence Arribagé
- Date de dépôt : 21/04/2015
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - insertion par l'activité économique. structures d'insertion. financement
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