1516484 résultats trouvés
- Question écrite n° 51149 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 04/03/2014
- justice - Cour des comptes - rapport annuel 2014. conclusions
- Question écrite n° 85240 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 14/07/2015
- transports ferroviaires - transport de voyageurs - rapport. recommandations
- Question orale sans débat n° 498 de M. Alain Marleix
- Date de dépôt : 21/01/2014
- élevage - porcs - porcs de montagne. alimentation. politiques communautaires
- Question écrite n° 73825 de M. Pierre-Yves Le Borgn'
- Date de dépôt : 10/02/2015
- sécurité sociale - cotisations - périodes de détachement. remboursement. décret. publication
- Question écrite n° 89471 de M. Gérald Darmanin
- Date de dépôt : 29/09/2015
- ministères et secrétariats d'État - budget : services extérieurs - douanes. Cour des comptes. rapport. recommandations
- Question écrite n° 25027 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 23/04/2013
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - insertion par l'activité économique. rapport. propositions
- Question écrite n° 35099 de Mme Dominique Chauvel
- Date de dépôt : 30/07/2013
- sports - natation - maîtres-nageurs sauveteurs. qualifications. certifications
- Question écrite n° 72556 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 20/01/2015
- bois et forêts - politique forestière - Centre national de la propriété forestière. moyens. financement
- Question écrite n° 14277 de Mme Anne Grommerch
- Date de dépôt : 25/12/2012
- démographie - recensements - données collectées. maires. accès
- Question écrite n° 14054 de Mme Josette Pons
- Date de dépôt : 18/12/2012
- sécurité publique - secours - sécurité civile. moyens. Var
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