Résultats de la recherche

1518914 résultats trouvés

Amendement n° 248 - EGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1663: Date de dépôt : 16/01/2014; Amendement de Mme Lemaire - Après l'article 5 QUINQUIES B - Non renseigné; Voir le dossier (Société : égalité entre les femmes et les hommes)
Amendement n° 193 - ADAPTATION DE LA SOCIÉTÉ AU VIEILLISSEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1994: Date de dépôt : 11/07/2014; Amendement de Mme Delaunay, Mme Laclais, Mme Bulteau, Mme Untermaier et Mme Pane - Article 2 - Retiré; Voir le dossier (Questions sociales et santé : adaptation de la société au vieillissement)
Amendement n° 161 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234: Date de dépôt : 30/10/2014; Amendement de Mme Sas et M. Alauzet - Après l'article 44 - Non renseigné; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
Amendement n° 735 - AGRICULTURE, ALIMENTATION ET FORÊT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1548: Date de dépôt : 06/12/2013; Amendement de M. Molac, M. Alauzet, Mme Allain, Mme Auroi, Mme Bonneton et M. François-Michel Lambert - Article PREMIER - Retiré; Voir le dossier (Agriculture : avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt)
Amendement n° 1491 - OUVERTURE DU MARIAGE AUX COUPLES DE MÊME SEXE - deuxième lecture - n° 922: Date de dépôt : 16/04/2013; Amendement de M. Le Fur, M. Aubert, M. Bénisti, Mme Besse, M. Blanc, M. Bonnot, M. Cochet, M. Couve, M. Dassault, M. Decool, M. Dhuicq, Mme Dion, Mme Marianne Dubois, M. Foulon, M. Fromion, M. Gibbes, M. Guillet, M. Guilloteau, Mme de La Raudière, M. Le Mèner, M. Le Ray, Mme Louwagie, M. Marc, M. Olivier Marleix, M. Morel-A-L'Huissier, M. Moyne-Bressand, M. Ollier, M. Perrut, Mme Pons, M. Quentin, M. Salen, M. Sermier, M. Taugourdeau, M. Teissier et M. Tetart - Article 4 - Rejeté; Voir le dossier (Société : ouverture du mariage aux couples de même sexe)
Amendement n° 368 - AGRICULTURE, ALIMENTATION ET FORÊT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1639: Date de dépôt : 23/12/2013; Amendement de M. Taugourdeau, M. Le Mèner, M. Abad, Mme Ameline, M. Vitel, M. Decool, M. Straumann, M. Brochand, M. Moreau, Mme Louwagie, M. Hetzel, M. Siré, M. Le Fur, M. Morel-A-L'Huissier, M. Dhuicq, M. Lurton, M. Gosselin, M. Voisin et M. Herth - Article 23 - Rejeté; Voir le dossier (Agriculture : avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt)
Amendement n° 99 - PLF 2017 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4061: Date de dépôt : 18/11/2016; Amendement de Mme Rabault, rapporteure générale au nom de la commission des finances - Article 38 - Adopté; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2017)
Amendement n° 89 - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - deuxième lecture - n° 2006: Date de dépôt : 17/06/2014; Amendement de M. Blein, rapporteur - Article 40 AEA - Retiré; Voir le dossier (Economie : économie sociale et solidaire)
Amendement n° 435 - CONSOMMATION - deuxième lecture - n° 1357: Date de dépôt : 18/11/2013; Amendement de M. Hammadi, rapporteur - Article 11 - Adopté; Voir le dossier (Economie : consommation)
Amendement n° 741 - AGRICULTURE, ALIMENTATION ET FORÊT - deuxième lecture - n° 2066: Date de dépôt : 03/07/2014; Amendement de M. Peiro - Article 13 BIS - Adopté; Voir le dossier (Agriculture : avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt)