Résultats de la recherche

1518914 résultats trouvés

Amendement n° 587 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188: Date de dépôt : 19/09/2014; Amendement de M. Saddier et M. Tardy - Article 60 - Non soutenu; Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
Amendement n° 259 - SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2673: Date de dépôt : 26/03/2015; Amendement de M. Tian, M. Hetzel, Mme Boyer, M. Aboud, M. Tardy et M. Siré - Article 26 - Non renseigné; Voir le dossier (Questions sociales et santé : santé)
Amendement n° 346 - SANTÉ - Nouvelle Lecture - n° 3215: Date de dépôt : 12/11/2015; Amendement de M. Cinieri, Mme Pons, M. Gandolfi-Scheit, M. Salen, M. Aubert et M. Lellouche - Article 5 DECIES - Rejeté; Voir le dossier (Questions sociales et santé : modernisation de notre système de santé)
Amendement n° 768 - ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ - Nouvelle Lecture - n° 4191: Date de dépôt : 21/11/2016; Amendement de le Gouvernement - Article 12 QUINQUIES - Adopté; Voir le dossier (Société : égalité et citoyenneté)
Amendement n° 371 - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2014 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1395: Date de dépôt : 04/10/2013; Amendement de M. de Courson, M. Jégo, M. Jean-Christophe Lagarde et M. Philippe Vigier - Article 2 - Rejeté; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2014)
Amendement n° 357 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064: Date de dépôt : 11/03/2015; Amendement de Mme Gaillard - Article 7 - Tombé; Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
Amendement n° 961 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - Nouvelle Lecture - n° 2736: Date de dépôt : 19/05/2015; Amendement de le Gouvernement - Article 46 - Adopté; Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
Amendement n° 409 - DROIT DES ÉTRANGERS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2923: Date de dépôt : 20/07/2015; Amendement de M. Binet, rapporteur au nom de la commission des lois - Article 10 BIS - Adopté; Voir le dossier (Droit des étrangers)
Amendement n° 797 - PLF 2017 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4061: Date de dépôt : 12/11/2016; Amendement de M. Claireaux, M. Carpentier, M. Chalus, M. Charasse, Mme Dubié, M. Falorni, M. Giacobbi, M. Giraud, Mme Hobert, M. Krabal, M. Jérôme Lambert, M. Maggi, Mme Orliac, Mme Pinel, M. Robert, M. Saint-André, M. Schwartzenberg et M. Tourret - Après l'article 48 - Adopté; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2017)
Amendement n° 333 - ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1042: Date de dépôt : 18/05/2013; Amendement de M. Feltesse - Article 37 - Adopté; Voir le dossier (Education : enseignement supérieur et recherche)