1517254 résultats trouvés
- Amendement n° 342 - PLFR 2013 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1547
- Date de dépôt : 29/11/2013
- Amendement de M. Feltesse, M. Thévenoud, M. Hammadi, M. Bloche, M. Muet et M. Guillaume Bachelay - Après l'article 14 - Adopté
- Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2013)
- Amendement n° 3 - AGRICULTURE, ALIMENTATION ET FORÊT - deuxième lecture - n° 2066
- Date de dépôt : 06/07/2014
- Amendement de M. Peiro, rapporteur - Article 3 - Adopté
- Voir le dossier (Agriculture : avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt)
- Amendement n° 727 - AGRICULTURE, ALIMENTATION ET FORÊT - deuxième lecture - n° 1892
- Date de dépôt : 20/06/2014
- Amendement de M. Benoit et M. Reynier - Article PREMIER - Tombé
- Voir le dossier (Agriculture : avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt)
- Amendement n° 352 - REFONDATION DE L’ÉCOLE DE LA RÉPUBLIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 767
- Date de dépôt : 06/03/2013
- Amendement de M. Meslot - Article 7 - Non soutenu
- Voir le dossier (Education : refondation de l’école de la République)
- Amendement n° 1071 - LA CROISSANCE ET L'ACTIVITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2447
- Date de dépôt : 08/01/2015
- Amendement de M. Tourret, rapporteur thématique et M. Giraud - Article 80 - Tombé
- Voir le dossier (Economie : croissance et activité)
- Amendement n° 662 - ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3679
- Date de dépôt : 09/06/2016
- Amendement de Mme Bonneton, Mme Abeille, Mme Allain, Mme Attard, Mme Auroi, M. Coronado, Mme Duflot, M. Mamère, M. Roumégas, Mme Sas et M. Noguès - Après l'article 15 - Adopté
- Voir le dossier (Société : Egalité et citoyenneté)
- Amendement n° 305 - DIALOGUE SOCIAL ET EMPLOI - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2792
- Date de dépôt : 22/05/2015
- Amendement de Mme Fraysse, M. Asensi, M. Bocquet, Mme Buffet, M. Candelier, M. Carvalho, M. Charroux, M. Chassaigne, M. Dolez et M. Sansu - Article 13 - Rejeté
- Voir le dossier (Travail : dialogue social et emploi)
- Amendement n° 166 - REFONDATION DE L’ÉCOLE DE LA RÉPUBLIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 767
- Date de dépôt : 05/03/2013
- Amendement de Mme Pompili, Mme Attard, Mme Abeille, M. Alauzet, Mme Allain, Mme Auroi, M. Baupin, Mme Bonneton, M. Cavard, M. Coronado, M. de Rugy, M. François-Michel Lambert, M. Mamère, Mme Massonneau, M. Molac, M. Roumegas et Mme Sas - Article 6 - Tombé
- Voir le dossier (Education : refondation de l’école de la République)
- Amendement n° 29 - MODIFICATION DU RÈGLEMENT DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE - Lecture unique - n° 2381
- Date de dépôt : 20/11/2014
- Amendement de Mme Karamanli - Après l'article 1ER QUATER - Retiré
- Voir le dossier (Pouvoirs publics : modification du Règlement de l'Assemblée nationale)
- Amendement n° 105 - TRANSPORTS PUBLICS DE VOYAGEURS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3109
- Date de dépôt : 08/12/2015
- Amendement de M. Pietrasanta, rapporteur pour avis au nom de la commission des lois et M. Urvoas - Article 2 - Rejeté
- Voir le dossier (Transports : sécurité publique, lutte contre le terrorisme et la fraude)
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