1521202 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 152 de M. Lapp Harry
- Date de dépôt : 23/06/1993
- Police - Fonctionnement - Effectifs de personnel. Strasbourg.
- Question orale sans débat n° 143 de M. Le Fur Marc
- Date de dépôt : 23/06/1993
- Voirie - RN 12 - Amenagement. Cotes-d'Armor.
- Question orale sans débat n° 141 de M. de Boishue Jean
- Date de dépôt : 23/06/1993
- Communes - Finances - Aides et prets.
- Question orale sans débat n° 145 de M. Ghysel Michel
- Date de dépôt : 23/06/1993
- Personnes agees - Soins et maintien a domicile - Politique et reglementation.
- Question écrite n° 2447 de M. Philibert Jean-Pierre
- Date de dépôt : 21/06/1993
- Assurance maladie maternite : generalites - Regime de rattachement - Pluriactifs. consequences. remboursement.
- Question écrite n° 2639 de M. Geveaux Jean-Marie
- Date de dépôt : 21/06/1993
- Communication - GIE : Sources d'Europe - Fonctionnement. financement.
- Question écrite n° 2450 de M. Gaillard Claude
- Date de dépôt : 21/06/1993
- Commerce exterieur - Importations - Concurrence etrangere. politique et reglementation.
- Question écrite n° 2519 de M. Coussain Yves
- Date de dépôt : 21/06/1993
- Sante publique - Alcoolisme - Loi no 91-32 du 10 janvier 1991. application. consequences. associations et clubs sportifs. financement.
- Question écrite n° 2458 de M. Gremetz Maxime
- Date de dépôt : 21/06/1993
- Hopitaux et cliniques - Groupe hospitalier Villemin - Paul Doumer - Effectifs de personnel. fermeture de l'hopital Villemin. Liancourt.
- Question écrite n° 2500 de Mme Royal Ségolène
- Date de dépôt : 21/06/1993
- Politiques communautaires - PAC - Accord de Bruxelles du 26 mai 1993. consequences.
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