Résultats de la recherche

1520700 résultats trouvés

Question écrite n° 72507 de M. Gérard Sebaoun
Date de dépôt : 13/01/2015
transports aériens - aéroports de Paris - redevance aéroportuaire. réglementation. perspectives
Question écrite n° 16650 de M. Henri Jibrayel
Date de dépôt : 29/01/2013
impôts et taxes - politiques communautaires - taxe sur les transactions financières. mise en oeuvre
Question écrite n° 17352 de M. Thomas Thévenoud
Date de dépôt : 05/02/2013
hôtellerie et restauration - organisation - organisations syndicales patronales. subventions publiques. statistiques
Question écrite n° 13411 de Mme Kheira Bouziane-Laroussi
Date de dépôt : 11/12/2012
professions de santé - ostéopathes - formation
Question écrite n° 58972 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
Date de dépôt : 01/07/2014
transports ferroviaires - SNCF - grève. coût
Question écrite n° 85671 de M. Jean-Claude Mathis
Date de dépôt : 28/07/2015
bois et forêts - forêts communales - gestion. contributions communales. financement
Question écrite n° 10541 de M. Thierry Lazaro
Date de dépôt : 20/11/2012
handicapés - obligation d'emploi - fonction publique. statistiques
Question écrite n° 49507 de M. Claude Sturni
Date de dépôt : 11/02/2014
police - personnel - suicides. lutte et prévention
Question écrite n° 34038 de M. Frédéric Lefebvre
Date de dépôt : 30/07/2013
commerce extérieur - exportations - soutien de l'État. rapport. propositions
Question écrite n° 55875 de M. Philippe Le Ray
Date de dépôt : 20/05/2014
santé - maladie d'Alzheimer - prise en charge