1523246 résultats trouvés
- Question écrite n° 18471 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 12/02/2013
- voirie - réglementation - usoirs. utilisation
- Question écrite n° 102008 de M. Jean-Pierre Dufau
- Date de dépôt : 17/01/2017
- santé - maladies rares - algodystrophie. prise en charge
- Question écrite n° 56317 de M. Laurent Grandguillaume
- Date de dépôt : 27/05/2014
- santé - allergies - ambroisie. prolifération. lutte et prévention
- Question écrite n° 16639 de M. Hervé Gaymard
- Date de dépôt : 29/01/2013
- impôt sur le revenu - traitements et salaires - transport. barème kilométrique. réforme. conséquences
- Question écrite n° 73430 de M. Jean-Pierre Giran
- Date de dépôt : 03/02/2015
- santé - maladie de Lyme - lutte et prévention
- Question écrite n° 67578 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 28/10/2014
- Parlement - lois - textes d'application. publication
- Question écrite n° 70198 de Mme Aurélie Filippetti
- Date de dépôt : 02/12/2014
- collectivités territoriales - régions - réforme. chef lieu de la région. désignation. réglementation
- Question écrite n° 67949 de M. Dominique Baert
- Date de dépôt : 04/11/2014
- consommation - protection des consommateurs - dépannages à domicile. pratiques abusives
- Question écrite n° 36282 de M. Xavier Bertrand
- Date de dépôt : 27/08/2013
- handicapés - allocation aux adultes handicapés - demande. délai d'instruction. statistiques
- Question écrite n° 85691 de M. Jacques Cresta
- Date de dépôt : 28/07/2015
- consommation - information des consommateurs - produits alimentaires. étiquetage. informations sur le prix de vente
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