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1525678 résultats trouvés

Question écrite n° 54783 de M. Gantier Gilbert
Date de dépôt : 02/03/1992
Patrimoine - Musees : Paris - Musee des arts et traditions populaires. musee des monuments francais. perspectives
Question écrite n° 54763 de M. Gouze Hubert
Date de dépôt : 02/03/1992
Fonctionnaires et agents publics - Recrutement - Adjoints administratifs, commis et stenodactylographes. conditions d'inscription sur la liste d'aptitude. baccalaureat
Question écrite n° 54804 de M. Houssin Pierre-R�my
Date de dépôt : 02/03/1992
Enregistrement et timbre - Mutations de jouissance - Mutation a titre gratuit. biens ruraux loues par bail a long terme. droits
Question écrite n° 54717 de M. Gateaud Jean-Yves
Date de dépôt : 02/03/1992
Decorations - Medaille militaire - Traitement alloue. suppression. consequences
Question écrite n° 54791 de M. Wolff Claude
Date de dépôt : 02/03/1992
Problemes fonciers agricoles - Baux ruraux - Reprise. frais de travaux connexes ou remembrement en vue d'ameliorer les conditions d'exploitation. versement d'une rente. reglementation
Question écrite n° 54579 de M. Masdeu-Arus Jacques
Date de dépôt : 02/03/1992
Education physique et sportive - Enseignement superieur : Ile-de-France - Montry. centre regional d'education physique et sportive. delocalisation. consequences
Question écrite n° 54785 de M. Delattre Francis
Date de dépôt : 02/03/1992
Enseignement secondaire - Eleves - Questionnaire diffuse dans les lycees. mention des opinions politiques des eleves et de leurs parents. consequences. libertes publiques
Question écrite n° 54582 de M. Mancel Jean-Fran�ois
Date de dépôt : 02/03/1992
Impot sur le revenu - Traitements, salaires, pensions et rentes viageres - Allocation attribuee aux etudiants des IUFM. regime fiscal
Question écrite n° 54710 de M. Gengenwin Germain
Date de dépôt : 02/03/1992
Ministeres et secretariats d'Etat - Equipement, logement, transports et espace : personnel - Dessinateurs. statut
Question écrite n° 54656 de M. Hage Georges
Date de dépôt : 02/03/1992
Enseignement secondaire - Enseignement technique et professionnel - Microtechnique