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Question écrite n° 54860 de M. Tenaillon Paul-Louis
Date de dépôt : 02/03/1992
Enseignement secondaire - Programmes - Biologie. geologie
Question écrite n° 54802 de M. Masson Jean-Louis
Date de dépôt : 02/03/1992
Fonction publique territoriale - Politique et reglementation - Licenciement. indemnites
Question écrite n° 54855 de M. Dimeglio Willy
Date de dépôt : 02/03/1992
Moyens de paiement - Cheques - Fichier des cheques voles. concession a un operateur prive. appel d'offre
Question écrite n° 54693 de M. Hermier Guy
Date de dépôt : 02/03/1992
Enseignement - Fonctionnement - Aide specialisee aux eleves en difficulte
Question écrite n° 54682 de M. Baeumler Jean-Pierre
Date de dépôt : 02/03/1992
Enseignement superieur - Fonctionnement - Ecoles de commerce. droits d'inscription. montant
Question écrite n° 54650 de M. Boulard Jean-Claude
Date de dépôt : 02/03/1992
Ministeres et secretariats d'Etat - Interieur : personnel - Prefets. affectation. duree
Question écrite n° 54774 de M. Miossec Charles
Date de dépôt : 02/03/1992
Enseignement - Fonctionnement - Moyens financiers. evolution depuis 1982. part de l'Etat et des collectivites locales
Question écrite n° 54641 de M. Coffineau Michel
Date de dépôt : 02/03/1992
Chambres consulaires - Chambres de metiers - Chambre de metiers regroupant l'Essonne, le Val-d'Oise et les Yvelines. departementalisation
Question écrite n° 54883 de M. Lefort Jean-Claude
Date de dépôt : 02/03/1992
Taxis - Politique et reglementation - Voitures de petite remise. radio-telephone. interdiction. consequences
Question écrite n° 54778 de M. Durr Andr�
Date de dépôt : 02/03/1992
Retraites : generalites - Calcul des pensions - Duree d'assurance. periodes de travail non declare pendant les annees d'etudes. rachat de cotisations