1527718 résultats trouvés
- Amendement n° 712 - SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2302
- Date de dépôt : 13/03/2015
- Amendement de M. Le Fur et M. Cinieri - Article 30 - Tombé
- Voir le dossier (Questions sociales et santé : santé)
- Amendement n° 237 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
- Date de dépôt : 18/09/2014
- Amendement de M. Abad, M. Fasquelle, M. Solère, M. Martin-Lalande, M. Straumann, M. Reiss, M. Hetzel, M. Perrut, M. Albarello, M. Bonnot, M. Marc, Mme Nachury, M. Cinieri, Mme Genevard, M. Decool, M. Couve, M. Gosselin, M. Chartier, M. Ginesy, M. Morel-A-L'Huissier et M. Luca - Après l'article 32 - Non soutenu
- Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
- Amendement n° 192 - SANTÉ - Nouvelle Lecture - n° 3215
- Date de dépôt : 12/11/2015
- Amendement de M. Tian, M. Hetzel, M. Aboud, Mme Boyer et M. Tardy - Article 18 - Rejeté
- Voir le dossier (Questions sociales et santé : modernisation de notre système de santé)
- Amendement n° 22 - STATUT, ACCUEIL ET HABITAT DES GENS DU VOYAGE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1610
- Date de dépôt : 22/05/2015
- Amendement de M. Coronado et M. Molac - Article 8 - Retiré
- Voir le dossier (Collectivités territoriales : statut, accueil et habitat des gens du voyage)
- Amendement n° 476 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2230
- Date de dépôt : 30/09/2014
- Amendement de M. Saddier - Après l'article PREMIER - Non soutenu
- Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
- Amendement n° 210 - PLF POUR 2016 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3096
- Date de dépôt : 28/10/2015
- Amendement de M. Juanico, rapporteur spécial au nom de la commission des finances - Après l'article 63 - Retiré
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2016)
- Amendement n° 387 - AUTORITÉ PARENTALE ET INTÉRÊT DE L'ENFANT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1925
- Date de dépôt : 15/05/2014
- Amendement de Mme Dalloz - Article 14 - Non soutenu
- Voir le dossier (Famille : autorité parentale et intérêt de l'enfant)
- Amendement n° 156 - DISPOSITIONS RELATIVES À LA MAÎTRISE DE L'IMMIGRATION - Nouvelle Lecture - n° 3128
- Date de dépôt : 19/01/2016
- Amendement de M. Binet, rapporteur - Article 19 BIS A - Adopté
- Voir le dossier (Droit des étrangers)
- Amendement n° 1068 - RELATIF À LA TRANSPARENCE, À LA LUTTE CONTRE LA CORRUPTION ET À LA MODERNISATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3785
- Date de dépôt : 02/06/2016
- Amendement de M. Tardy - Après l'article 14 TER - Non soutenu
- Voir le dossier (Economie : transparence, lutte contre la corruption et modernisation)
- Amendement n° 158 - MODERNISATION DE L'ACTION PUBLIQUE TERRITORIALE ET AFFIRMATION DES MÉTROPOLES - deuxième lecture - n° 1407
- Date de dépôt : 22/11/2013
- Amendement de Mme Appéré, M. Le Bouillonnec, Mme Nieson, M. Travert, M. Boudié, Mme Pires Beaune, Mme Descamps-Crosnier, M. Binet, Mme Untermaier, M. Fekl, M. Da Silva, M. Popelin, Mme Crozon, Mme Linkenheld, Mme Tallard, M. Bouillon, Mme Pane, M. Montaugé, M. Mallé, M. Bridey, M. Bréhier, M. Le Guen, Mme Massat, Mme Gourjade, M. Destot, M. Roig, M. Touraine, M. Bricout, M. Bies, Mme Grelier, M. Alexis Bachelay, Mme Delga, M. Fauré, M. Rousset, M. Plisson, M. Blein, M. Bloche, M. Savary et les membres du groupe socialiste, républicain et citoyen - Article 31 - Adopté
- Voir le dossier (Collectivités territoriales : action publique territoriale et métropoles)
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