1529051 résultats trouvés
- Question écrite n° 71976 de M. Jean-Luc Bleunven
- Date de dépôt : 23/12/2014
- santé - psychiatrie - internements sous contrainte. contrôles
- Question écrite n° 60013 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 08/07/2014
- télécommunications - Internet - cybercriminalité. rapport. préconisations
- Question écrite n° 29104 de M. Jacques Bompard
- Date de dépôt : 11/06/2013
- personnes âgées - journée de solidarité - bilan
- Question écrite n° 2673 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 07/08/2012
- jeunes - politique à l'égard des jeunes - précarité. rapport. propositions
- Question écrite n° 36851 de Mme Nathalie Appéré
- Date de dépôt : 10/09/2013
- famille - mariage - loi interne. droit international. conciliation
- Question écrite n° 84569 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 07/07/2015
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - insécurité. lutte et prévention. rapport parlementaire. propositions
- Question écrite n° 29931 de M. Éric Ciotti
- Date de dépôt : 18/06/2013
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - cambriolages. lutte et prévention
- Question écrite n° 53663 de M. Hervé Féron
- Date de dépôt : 15/04/2014
- établissements de santé - hygiène et sécurité - infections nosocomiales. lutte et prévention. utilisation du cuivre
- Question écrite n° 28016 de M. Dominique Le Mèner
- Date de dépôt : 04/06/2013
- commerce extérieur - exportations - lait. capacités
- Question écrite n° 23060 de M. Jacques Alain Bénisti
- Date de dépôt : 02/04/2013
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - accidents domestiques. lutte et prévention
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