Résultats de la recherche

1529092 résultats trouvés

Question écrite n° 29074 de Mme Marie-Jo Zimmermann
Date de dépôt : 11/06/2013
logement - réglementation - caves et combles. définition
Question écrite n° 63061 de Mme Marietta Karamanli
Date de dépôt : 12/08/2014
sports - natation - activité à risque. déclassement. conséquences
Question écrite n° 20825 de M. Jean-Claude Bouchet
Date de dépôt : 12/03/2013
pharmacie et médicaments - médicaments - consommations et prescriptions. suivis
Question écrite n° 40059 de Mme Catherine Vautrin
Date de dépôt : 15/10/2013
établissements de santé - CHU - patrimoine immobilier. Cour des comptes. rapport. conclusions
Question écrite n° 74923 de Mme Marianne Dubois
Date de dépôt : 03/03/2015
commerce et artisanat - grande distribution - centrales d'achat. rapprochement. fournisseurs. conséquences
Question au Gouvernement n° 564 de M. Guillaume Larrivé
Date de dépôt : 20/02/2013
élections et référendums - élections cantonales - réforme. pertinence
Question écrite n° 59687 de Mme Danielle Auroi
Date de dépôt : 08/07/2014
politique sociale - lutte contre l'exclusion - insertion par l'activité économique. structures. financement
Question écrite n° 88154 de M. Jean-Jacques Candelier
Date de dépôt : 15/09/2015
droit pénal - prescription - rapport. recommandations
Question écrite n° 50726 de M. Pascal Popelin
Date de dépôt : 25/02/2014
logement - sécurité - ascenseurs. mise aux normes. délais
Question écrite n° 34862 de Mme Isabelle Le Callennec
Date de dépôt : 30/07/2013
ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. missions. moyens