Résultats de la recherche

1529092 résultats trouvés

Question écrite n° 67353 de M. Jean-Claude Buisine
Date de dépôt : 28/10/2014
défense - journées défense et citoyenneté - illettrisme. dépistage. suivi
Question écrite n° 90921 de Mme Florence Delaunay
Date de dépôt : 10/11/2015
environnement - protection - plantes invasives. lutte et prévention
Question écrite n° 24805 de M. Michel Pajon
Date de dépôt : 23/04/2013
étrangers - roms - campements illégaux. démantelement. procédure. application
Question écrite n° 57468 de Mme Dominique Nachury
Date de dépôt : 17/06/2014
formation professionnelle - apprentissage - développement. perspectives
Question écrite n° 57421 de Mme Kheira Bouziane-Laroussi
Date de dépôt : 17/06/2014
énergie et carburants - énergies nouvelles - filière GNV. développement
Question écrite n° 61112 de M. Philippe Le Ray
Date de dépôt : 22/07/2014
formation professionnelle - apprentissage - développement. rapport. recommandations
Question écrite n° 57822 de M. Alain Marleix
Date de dépôt : 24/06/2014
consommation - information des consommateurs - produits alimentaires. équilibre nutritionnel
Question écrite n° 23550 de M. Marc Le Fur
Date de dépôt : 09/04/2013
impôt sur les sociétés - crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi - statistiques
Question écrite n° 46602 de M. Julien Aubert
Date de dépôt : 24/12/2013
anciens combattants et victimes de guerre - retraite mutualiste du combattant - subvention publique. réduction
Question écrite n° 34507 de M. Xavier Bertrand
Date de dépôt : 30/07/2013
impôt sur les sociétés - crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi - bénéficiaires. statistiques