Résultats de la recherche

1529092 résultats trouvés

Question écrite n° 69577 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
Date de dépôt : 25/11/2014
commerce et artisanat - commerce de détail - perspectives
Question écrite n° 87514 de M. Stéphane Demilly
Date de dépôt : 25/08/2015
femmes - politique à l'égard des femmes et égalité professionnelle - perspectives
Question écrite n° 16607 de M. Philippe Nauche
Date de dépôt : 29/01/2013
fonctionnaires et agents publics - catégorie A - travailleurs sociaux. reclassement. perspectives
Question écrite n° 73345 de M. Joël Giraud
Date de dépôt : 03/02/2015
impôts locaux - calcul - valeurs locatives. modalités
Question au Gouvernement n° 4217 de Mme Annie Le Houerou
Date de dépôt : 06/10/2016
impôt sur le revenu - crédit d'impôt - emploi d'un salarié à domicile. bénéficiaires
Question écrite n° 58800 de M. Franck Marlin
Date de dépôt : 01/07/2014
police - police nationale - effectifs. Essonne. perspectives
Question écrite n° 43028 de Mme Véronique Louwagie
Date de dépôt : 19/11/2013
recherche - recherche industrielle - rapport. propositions
Question écrite n° 21177 de M. Marc Le Fur
Date de dépôt : 19/03/2013
établissements de santé - hygiène et sécurité - infections nosocomiales. lutte et prévention
Question au Gouvernement n° 425 de M. Arnaud Richard
Date de dépôt : 20/12/2012
aménagement du territoire - politique d'aménagement du territoire - agglomération parisienne. perspectives
Question écrite n° 16198 de M. Yves Nicolin
Date de dépôt : 22/01/2013
retraites : régime général - retraites complémentaires - montant des pensions. enseignement privé. revalorisation