Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Amendement n° 2254 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188: Date de dépôt : 23/09/2014; Amendement de M. Baupin, rapporteur - Article 56 - Adopté; Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
Amendement n° 16 - MÉDAILLE D'HONNEUR DU BÉNÉVOLAT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 222: Date de dépôt : 03/12/2012; Amendement de M. Taugourdeau, M. Abad, Mme Boyer, M. Breton, M. Cinieri, M. Dassault, Mme de La Raudière, M. Decool, Mme Marianne Dubois, M. Foulon, M. Furst, Mme Genevard, M. Herbillon, M. Hetzel, Mme Lacroute, Mme Le Callennec, M. Le Fur, M. Le Mèner, M. Le Ray, M. Leboeuf, Mme Louwagie, M. Luca, M. Martin, M. Moyne-Bressand, M. Perrut, M. Salen, M. Salles, Mme Schmid, M. Schneider, M. Straumann et M. Audibert Troin - Article PREMIER - Tombé; Voir le dossier (Société : médaille d'honneur du bénévolat)
Amendement n° 256 - CONSOMMATION - deuxième lecture - n° 1574: Date de dépôt : 05/12/2013; Amendement de M. Abad, Mme Vautrin, M. Dassault, M. Solère, M. Suguenot, M. Straumann, M. Gandolfi-Scheit, M. Hetzel, M. Cochet, M. Douillet, M. Berrios, M. Perrut, M. Bonnot, M. Furst, M. Dhuicq, Mme Duby-Muller, Mme Louwagie, M. Bénisti, M. Daubresse, M. Nicolin, M. Sturni, M. Voisin, M. Decool et M. Gérard - Article 48 - Rejeté; Voir le dossier (Economie : consommation)
Amendement n° 515 - CONSOMMATION - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1156: Date de dépôt : 20/06/2013; Amendement de M. Decool, M. Courtial, M. Perrut, M. Hetzel, M. Jean-Pierre Vigier, M. Lazaro, M. Vitel, M. Siré et Mme Poletti - Article 28 - Non soutenu; Voir le dossier (Economie : consommation)
Amendement n° 273 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1847: Date de dépôt : 17/06/2014; Amendement de M. Saddier, M. Kossowski, M. Albarello, M. Heinrich, M. Tardy, M. Ginesy et M. Sermier - Article 5 - Rejeté; Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
Amendement n° 4 - FORMATION PROFESSIONNELLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1721: Date de dépôt : 24/01/2014; Amendement de M. Le Fur - Article 4 - Non soutenu; Voir le dossier (Travail : formation professionnelle, emploi et démocratie sociale)
Amendement n° 287 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234: Date de dépôt : 09/10/2014; Amendement de M. Lurton, M. Daubresse, M. Chartier, M. Hetzel, Mme Rohfritsch, M. Vitel, M. Scellier, M. Salen, Mme Louwagie, M. Degauchy, M. Marlin, M. Reiss, M. Tetart, M. Morel-A-L'Huissier, M. Siré et M. Le Ray - Article 5 - Retiré; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
Amendement n° 525 - DIALOGUE SOCIAL ET EMPLOI - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2739: Date de dépôt : 19/05/2015; Amendement de M. Sirugue, rapporteur - Après l'article 27 - Adopté; Voir le dossier (Travail : dialogue social et emploi)
Amendement n° 302 - ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1042: Date de dépôt : 18/05/2013; Amendement de M. Fasquelle, M. Courtial, M. Straumann, M. Poisson, Mme Fort, M. Le Fur, M. Teissier, M. Foulon, M. Cinieri, M. Jean-Pierre Barbier, M. Taugourdeau, M. Perrut, Mme Louwagie, M. Decool, M. Giran et M. Berrios - Article 38 - Non soutenu; Voir le dossier (Education : enseignement supérieur et recherche)
Amendement n° 1845 - LA CROISSANCE ET L'ACTIVITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2447: Date de dépôt : 12/01/2015; Amendement de M. Ferrand, rapporteur général, M. Robiliard, rapporteur thématique M. Castaner, rapporteur thématique M. Grandguillaume, rapporteur thématique M. Savary, rapporteur thématique M. Tourret, rapporteur thématique M. Travert, rapporteur thématique Mme Untermaier, rapporteure thématique et Mme Valter, rapporteure thématique - Article 100 - Adopté; Voir le dossier (Economie : croissance et activité)