1533334 résultats trouvés
- Question écrite n° 23245 de M. Philippe Meunier
- Date de dépôt : 09/04/2013
- communes - gestion - campagnes de promotion. réglementation
- Question écrite n° 39782 de M. Laurent Grandguillaume
- Date de dépôt : 08/10/2013
- transports ferroviaires - politique des transports ferroviaires - ouverture à la concurrence. bilan
- Question écrite n° 82184 de Mme Sabine Buis
- Date de dépôt : 23/06/2015
- pharmacie et médicaments - médicaments - grossistes-répartiteurs. revendications
- Question écrite n° 57365 de M. Éric Ciotti
- Date de dépôt : 17/06/2014
- droit pénal - procédure pénale - poursuites. peines. exécution. statistiques
- Question écrite n° 27167 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 28/05/2013
- automobiles et cycles - automobiles - distributeurs. revendications
- Question écrite n° 12299 de Mme Martine Lignières-Cassou
- Date de dépôt : 04/12/2012
- automobiles et cycles - voitures particulières - motorisation diesel. coûts. information des consommateurs
- Question écrite n° 47689 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 14/01/2014
- santé - psychiatrie - rapport parlementaire. propositions
- Question écrite n° 11051 de M. Michel Zumkeller
- Date de dépôt : 20/11/2012
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. missions. moyens
- Question écrite n° 79174 de M. Daniel Boisserie
- Date de dépôt : 05/05/2015
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - douanes. force de sécurité. perspectives
- Question écrite n° 45738 de M. Rémi Delatte
- Date de dépôt : 10/12/2013
- police - police municipale - caméras individuelles portées. mise en oeuvre. réglementation
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